Posted on avril 17, 2018
Le Conseil supérieur de la fonction militaire a été réuni du 05 au 08 mars 2018, conformément à l’arrêté du 3 octobre 2016 portant règlement intérieur du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire (Art 12). Le Conseil a rendu hommage au sergent-chef Emilien MOUGIN et au brigadier-chef Timothé…
Posted on avril 17, 2018
Le Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) a été réuni du 26 au 29 juin 2017 à l’occasion de sa 98e session, première session du CSFM rénové. Cette session vient clore un cycle de six mois au cours duquel se sont tenues quatre réunions du Conseil durant lesquelles vingt-trois projets de textes législatifs ou…
Posted on novembre 28, 2016
Discours du Président de la République devant les membres de la 97ème session du Conseil supérieur de la fonction militaire Défense, Intérieur et sécurité Paris – Vendredi 25 Novembre 2016 Monsieur le ministre, cher Jean-Yves LE DRIAN ; Monsieur le chef d’état-major des armées ; Mesdames et messieurs les officiers généraux ; Mesdames et…
Posted on août 26, 2016
Compte rendu de notre participation au C.S.F.M. session juin 2016
Posted on janvier 7, 2016
Compte rendu de notre participation au C.S.F.M. session décembre 2015
Posted on novembre 16, 2015
Compte rendu de notre participation au C.S.F.M. session d’octobre 2015
Posted on avril 20, 2015
Compte rendu de notre participation au C.S.F.M. session extraordinaire avril 2015
Posted on décembre 16, 2014
CR décembre 2014 Avis CSFM sur les arrêts de la CEDH
Posted on octobre 31, 2013
Compte rendu de la 89ème session du CSFM: juin 2013 Annexe